Concevoir des produits plus durables, circulaires et performants énergétiquement

La proposition de règlement sur l’écoconception pour des produits durables (ESPR) est la pierre angulaire de l’approche de la Commission en faveur de produits circulaires et plus durables sur le plan environnemental. Il établit le cadre pour la fixation d’exigences d’écoconception pour des catégories de produits spécifiques afin d’améliorer considérablement leur circularité, leur performance énergétique et d’autres aspects de durabilité environnementale. Elle s’appuie sur l’efficacité avérée de la directive sur l’écoconception en ce qui concerne les produits liés à l’énergie et permettra de fixer des exigences minimales en matière d’écoconception et d’information pour presque toutes les catégories de biens physiques mis sur le marché de l’UE . Pour les groupes de produits partageant suffisamment de caractéristiques communes, des règles horizontales peuvent être définies. Ces exigences d’écoconception seront adaptées aux caractéristiques particulières des groupes de produits concernés. Leur identification et leur développement tiendront compte du potentiel d’amélioration et de l’efficacité relative de l’amélioration de l’efficacité des ressources et de l’énergie, de la prolongation de la durée de vie des produits et de la maximisation de la valeur intégrée aux matériaux, de la réduction de la pollution et de l’impact global des produits sur le climat et l’environnement.

Les exigences d’écoconception couvriront, selon les catégories de produits à réglementer :

• la durabilité, la fiabilité, la réutilisabilité, l’évolutivité, la réparabilité, la facilité d’entretien et de remise à neuf des produits ;
• restrictions sur la présence de substances qui inhibent la circularité des produits et des matériaux ;
• la consommation d’énergie ou l’efficacité énergétique des produits ;
• l’utilisation des ressources ou l’efficacité des ressources des produits ;
• contenu recyclé minimum dans les produits ;
  facilité de démontage, de refabrication et de recyclage des produits et des matériaux ;
• l’impact environnemental des produits tout au long de leur cycle de vie, y compris leurs empreintes carbone et environnementale ;
  prévenir et réduire les déchets, y compris les déchets d’emballage.

Aider les entreprises et les consommateurs à faire des choix plus éclairés
En plus de fixer des exigences sur la façon dont les produits doivent être fabriqués, l’écoconception pour Le règlement sur les produits durables (ESPR) est également un cadre pour fixer des exigences pour fournir des informations sur la durabilité environnementale des produits. Cela dépend de le produit concerné, cela peut inclure des informations sur la consommation d’énergie, le contenu recyclé,
présence de substances préoccupantes, durabilité, réparabilité, y compris un score de réparabilité, disponibilité et recyclabilité des pièces de rechange.
Les passeports de produits numériques deviendront la norme pour tous les produits réglementés en vertu de la
ESPR, permettant aux produits d’être étiquetés, identifiés et liés à des données pertinentes pour leur circularité et durabilité. Pionnier de cette approche pour la durabilité environnementale les données peuvent également ouvrir la voie à un partage volontaire plus large des données, allant au-delà des produits et les exigences réglementées par l’ESPR. De plus, des passeports de produits peuvent être utilisés
pour obtenir des informations sur d’autres aspects de durabilité applicables au groupe de produits concerné conformément à d’autres actes législatifs de l’Union.